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plusieurs fois, il aura rcmpu l'engagement
qu'il avait contracté avec le propriétaire, et il
sera honteusementch assé de l'habitation, ou
puni d'un mois à la chambre de discipline, si
l'atelier demande sa grâce.
XXI.
Tout individu renvoyé d'une habitation,
qui reparaîtra sur la même habitation, sera
arrêté et conduit au juge de paix du canton,
qui décidera de son sort. Pour qu'un noir soit
chassé, il faut que la majorité de l'atelier l'ait
demandé.
XXII.
Le cultivateur qui manquera à qui que ce
soit sur l'habitation, sera puni pendant quatre*
dimanches de la chambre de discipline.
XXIII.
Tout cultivateur qui sera convaincu d'avoir
taillé un animal de l'habitation, payera une
gourde d'amende en dédommagement pour Je
propriétaire. S'il est convaincu d'avoir estro-
pié tni des animaux de l'habitation , limera
condamné à travailler jusqu'à ce qu'il ait, par
Son travail, remboursé la valeur au proprié-
taire. L'estimation en sera faite par des aibilrcs